La créativité et la technologie ont toujours fait bon ménage, fonctionnant de manière interchangeable pour un bénéfice mutuel.

La créativité et la technologie ont toujours été des alliances naturelles, fonctionnant de manière interchangeable pour un bénéfice mutuel.

Aujourd'hui, cette combinaison permet à des centaines de millions de morceaux de musique d'être accessibles en ligne, par simple pression d'un bouton, à un public mondial de plusieurs milliards de personnes.

Les lois sur le droit d'auteur sont la pierre angulaire de ce marché moderne et numérique. Elles contribuent à faire connaître la musique du monde à un public mondial, à protéger les droits des créateurs et des titulaires de droits qui les soutiennent, à permettre le versement d'une compensation pour l'utilisation des œuvres et à garantir un avenir durable à la créativité et la culture humaines.

L'IA est depuis longtemps une caractéristique du secteur de la musique. Cependant, certains développements et utilisations d'entreprises d'IA n'ont pas été éthiques, responsables ou conformes aux lois sur les droits d'auteur ou à d'autres exigences légales.

En réponse à cette situation, un certain nombre d'initiatives ont été lancées par ceux qui font de la musique, qui s'y intéressent ou qui la défendent, en faveur d'un avenir plus équitable en matière d'intelligence artificielle. La campagne Human Artistry défend la nature vitale de la musique créée par l'homme et est soutenue par des organisations du monde entier. Fairlytrained.org certifie les entreprises d'IA générative qui respectent les lois sur les droits d'auteur lors de l'apprentissage de grands modèles de langage et du développement de l'IA.

Le développement éthique, responsable et légal de l'IA, dans le respect du droit d'auteur et d'autres lois et principes tels que la protection des données, la vie privée et les droits de la personnalité, est essentiel pour que cette puissante technologie évolue d'une manière qui profite à l'ensemble de la société. Les entreprises d'IA qui cherchent à abuser des exceptions au droit d'auteur, telles que celles prévues pour le "Text and Data Mining" (TDM) ou le "Fair Use", afin d'accéder à la musique du monde pour la formation à l'IA, y compris aux fins de la création de produits et de services d'IA générative, sans licence, causent un grave préjudice à tous ceux qui ont travaillé si dur pour mettre cette musique à la disposition de tous.

En ce qui concerne les exceptions au droit d'auteur, des conditions doivent être remplies. Par exemple, les entreprises et les services qui souhaitent se prévaloir d'une exception au titre du TDM doivent d'abord avoir un "accès licite" au matériel protégé par le droit d'auteur. Il est clair que toute "fouille" aveugle ou en gros de musique en ligne ou d'autres contenus protégés signifie par définition l'accès à cette musique ou à ce contenu à partir de sources non autorisées et de services qui ne sont autorisés qu'à fournir de la musique à des fans individuels pour un usage privé et non commercial. Une telle "fouille" n'est pas considérée comme un "accès licite" à la musique.

Les entreprises d'IA peuvent garantir une IA éthique et responsable en obtenant à l'avance les licences appropriées auprès des détenteurs de droits concernés, et non en rognant sur les coûts aux dépenses des auteurs-compositeurs, des artistes, des détenteurs de droits et des consommateurs du monde entier.

Les droits ne devraient jamais être ignorés par les entreprises d'IA qui cherchent à accélérer leurs développements technologiques ou leur croissance commerciale.

La déclaration ci-dessous est ouverte aux titulaires de droits du monde entier pour soutenir ces principes et réaffirmer et réserver leurs droits contre l'exploitation sans licence.

Certains titulaires de droits, y compris des entreprises et certains organismes de gestion collective des droits, ont déjà pris des mesures pour réserver leurs droits, notamment en ce qui concerne les exceptions telles que le TDM (fouille de textes et de données) dans les circonstances limitées où elles pourraient s'appliquer. Cette ressource en ligne permet de centraliser les réservations individuelles, ce qui permet aux entreprises du secteur de l'IA d'être d'autant plus au courant des réserves de droits.

Ensemble, nous disons en chœur "pas d'utilisation sans consentement, crédit et compensation".